Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANAPE LITERIE.COM
Joaquim MACHADO

Numéro de dépôt :
3826312
Date de dépôt :
26/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2021
CANAPE LITERIE.COM de Joaquim MACHADO

Présentation de la marque CANAPE LITERIE.COM

Déposée par voie électronique le 26 avril 2011 par Joaquim MACHADO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CANAPE LITERIE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est Joaquim MACHADO domicilié(e) 6 bis commandant rolland - 93350 - le bourget - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joaquim MACHADO domicilié(e) 6 bis commandant rolland - 93350 - le bourget - France.

La marque CANAPE LITERIE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826312.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAPE LITERIE.COM est expirée depuis le 26 avril 2021.

Joaquim MACHADO a également déposé les autres marques suivantes : ELMO


Joaquim MACHADO - 6 bis commandant rolland - 93350 - le bourget - France


Joaquim MACHADO - 6 bis commandant rolland - 93350 - le bourget - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Cuir et imitations du cuir ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; velours ; linge de lit ; linge de maison.